Activités

Les allégations de harcèlement en milieu de travail sont à la hausse. Jamie examinera plusieurs cas récents impliquant des allégations de harcèlement en milieu de travail. Il donnera un aperçu des types de comportement qui sont considérés du harcèlement, expliquera comment l’employeur devrait réagir et partagera des exemples concrets des démarches à suivre par les employeurs.

Nous vous invitons à notre session annuelle d’actualité juridique avec Lucie LaBoissonnière et Dominique Fontaine de McInnes Cooper. Nous offrons cette année une séance d’information d’une demi-journée sur la conduite en dehors des heures de travail, la vie privée en milieu de travail et l’exécution des clauses de résiliation et des ententes de confidentialité. Tout employeur au Canada a entendu parler de Shawn Simoes, employé chez Hydro One qui a été congédié pour motif valable après avoir harcelé publiquement une journaliste en direct. Hydro One a réagi rapidement et – la plupart des employeurs seront d’accord – a pris une décision estimable. Depuis que le congédiement de M. Simoes a fait la une des manchettes à travers le Canada, les congédiements pour « conduite en dehors des heures de travail » sont au centre de l’actualité. Les employeurs peuvent-ils gouverner leurs employés en dehors du lieu de travail? Quels facteurs seront considérés par la Cour pour décider si la conduite en dehors du lieu de travail justifie un congédiement pour motif valable ou une autre mesure disciplinaire? L’atteinte à la réputation est-elle un facteur suffisant? Un employé aperçu sur Facebook consommant de la marijuana à des fins récréatives peut-il être congédié pour motif valable? La vie privée en milieu de travail demeure un sujet en évolution dans le domaine du droit du travail. Les employées s’attendent à la protection de leur vie privée au travail alors que les employeurs doivent savoir ce que leurs employés font lorsqu’ils se trouvent sur les lieux de travail. Savoir où se trouve la limite peut s’avérer difficile; par exemple, lorsque les employés utilisent des véhicules de compagnies équipés d’appareils GPS et à l’aide d’autres moyens de surveiller les employés lorsqu’ils se trouvent sur les lieux de travail ou utilisent les téléphones au travail. Finalement, nous discuterons de la jurisprudence récente concernant l’exécution des clauses de résiliation et des ententes de confidentialité. Nous aborderons le caractère exécutoire des clauses de résiliation ainsi que les recours disponibles à l’employeur dans le cas de violation d’une entente de confidentialité par un employé. Cette séance aidera les employeurs à connaître leurs droits et leurs obligations face à ces nouveaux sujets d’intérêt.

La présentation examinera les principes fondamentaux de la gestion des cas d’invalidité. Des discussions auront également lieu sur comment les intérêts de l’employeur et de l’employé sont représentés dans le processus. Le règlement d’une demande de prestations d’invalidité de courte durée concernant une « demande pour raison de stress » sera utilisé comme exemple.